Remerciement Je tiens a consacrer mon vive remerciement, par de premiers mots de mon mémoire, aux tuteurs de mon mémoire. Vu Ngoc Anh. Docteur en droit. Directeur général Adjoint de la Direction Générale de Douane du Vietnam et Mlle.
Pham Kim Anh, Mastaire en Droit des affaires internationales - 1’ Ecole supérieure de Droit de Ha noi. Malgré leur nombreuses occupations. ils mont donné des assistances et des soutiens precieux au teneur et a la redaction du mémoire de fin đ'étude. Je tiens aussi a remercier les dirigeants de la Direction Générale de Douane du Vietnam pour leur supporte importante au cours de mes recherches Je remercie également a l'Ecole supérieur du Commerce exterieur et a l'Université Francois Rabelais de Tours pour de nouvelles connaisances que j’al recu dans cette promotion sans lesquelles, je ne peut pas achever ce mémoire.
Mes remerciements sont adresses a mes collégues et amis qui mont beaucoup encourage lors de la redaction de ce mémoire. septembre 2003 Nguyen Toan TABLE DES MATIÈRES _INTRODUCTION. PARTIE I: GÉNÉRALITÉS SUR LA GESTION DES RISQUES CHAPITRE 1: NOTION DE GESTION DES RISQUES Section 1: Conception du risque _§1Déñnition durisque — c § 2 Définition du risque dans le domaine de la douane § 3 Classement des risques dans le domaine de la douane | § 4 Gestion des risques dans le domaine de la douane Section 2: Procédure de gestion des risques Section3: Avantages et nécessité de I'application de la technique de | gestion des risques § 1 Les avantages de la gestion des risques § 2 La nécessité de ['application de la gestion des risques Résumé CHAPITRE 2: PRATIQUE DE LA RECHERCHE ET DE L'APPLICATION DE | LA TECHNIQUE DE GESTION DES RISQUES DANS LE DOMAINE DE LA DOUANE DANS LE MONDE ENTIER Section 1: Au sein de l'Organisation Mondiale de la Douane (OMD) Section 2: Au sein des autres Administrations des Douanes dans le: 17 monde § LLa douane japonaise “17 A. Niveau opérationel - “18 § 2 Pratique de l'application de la technique de gestion des risques au sein -20 des autres administrations des douanes dans le monde A.
Mise en place de la gestion des risques B. Processus de prise de conscience du systeme de gestion des risques C. Orientation de l'approche de la gestion des risques D. Systeme de références E.
Traitement de renseignements douaniers F. Orientation de développement Conclusion "PARTIEII: L'ETAT ACTUEL DE LA MODERNISATION DES- ACTIVITES DOUANIERES ET LA NECESSITE DE L'APPLICATION DE LA GESTION DES RISQUES AU VIETNAM CHAPITRE 1: SITUATION DE LA MODERNISATION DES ACTIVITES DOUANIERES AU VIETNAM Section 1 : Introduction sur la douane vietnamienne § 1 Généralités § 2 Historique de la douane vietnamienne A° Avant 1984 - ‘be De 1984 a 1997 C° De 1998 jusqu'a maintenant: D° Les missions de la douane vietnamienne đ'aujourd hui Section 2: Procédure d'approche de la technique de gestion des risques de la douane vietnamienne CHAPITRE 2: LE SYSTEME DE TEXTES JURIDIQUES ET LA NECESSITE _ DE L'APPLICATION DE LA GESTION DES RISQUES Section 1 : Des textes juridiques avant la promulgation de la loi sur la douane vietnamienne Section 2 : Des textes juridiques concernant la gestion des risques dans le domaine de la douane § 1 Loi sur ladouane 37 § 2 Décret N° 101/2001/ND-CP du 31 décembre 2001 pour l'application des 4] articles de la Loi sur les procédures douaniéres. les contrôles et les surveillances douaniéres § 3 Quelques observations _ 44. Section 3: La nécessité de l'application de technique de gestion des 47 risques a opération douanlière au Vietnam § 1 Demande de | intégration 48 § 2 Demande du dévelopment économique du pays 49 § 3 Demande des entreprises 49 -§4 Demande de la profession douaniére “Résumé PARTIE HI: RECOMMANDATIONS ET ROPOSITIONS EN VUE D'UNE | 54 MEILLEURE LEGISLATION SUR LA DOUANE | _ CHAPITRE 1: RECOMMANDATIONS 184 -8ecfion 1: Base des recommandations | 54 Section 2: Contenu des recommandations | 54 -CHAPITRE 2 : PROPOSITIONS 57 Section 1 : Systéme d'application de la gestion des risques 4 l'opération = 57 douanière au Vietnam § 1 Système proposé | 57 § 2 Description du systéme | 58 § 3 Avantages du systeme | 58 Section 2 : Autres propositions relatives aux techniques Opérationnelles | 59 ' Section 3 : Propositions relatives aux aspects juridiques de la gestion 61 des risques CONCLUSION - ' 65 BIBLIOGRAPHIES 66 | ANNEXES: 1.
Loi sur la douane du Vietnam 2. Guidelines on Customs Control ( for Chapter 6 of the General Annex of Kyoto Convention - extrait) | TABLE DES ABREVIATIONS OMD Organisation Mondiale de Douane OMC Organisation Mondiale de Commerce APEC Le Forum de Coopération économique de l' Asie-Pacifique ASEAN Association des Nations d'Asie du Sud-Est AFTA La Zone de Libre échange de I' ASEAN PNUD Programe des Nations Unis pour Development JICA Agence de Cooperation Internationale du Japon NACCS Nippon Automated Customs Clearance System HS Systems Harmonisés CIS Customs Intelligence System OAS Operational Analyse Staff DE3S DROIT DES AFFAIRES INTERNATIONALES ANNEE 2002-2003 INTRODUCTION Parallélement a la croissance continuelle des échanges internationaux et de l'investissement étranger dans la plupart des pays en voie de dévelopement dont le Vietnam, la simplification de la procédure administrative et douaniere est un besoin impératif. Par ailleurs, le développement constant de léconomie exige aux services de douane dans ces pays d'effectuer un contrôle rigoureux des mouvements de toutes les marchandises importées et exportées et de personnes. La fréquence de ces mouvements est considérablement accrue au cours de dernières années.
Vu l’essor important des échanges et des voyages touristiques a |’échelon international, nous constatons qu'il est matériellement impossible de contrôler 100% de marchandises et de voyageurs et que ce controle ne peut Être exercé que selon une proportion appropriée. La détermination d'une proportion suffisamment appropriée pour assurer l’efficacité de l’administration douaniére et la facilitation du mouvement de marchandises a été réalisée avec succés et est devenue une solution optimale pour I'opération douaniére dans le monde entier. Les experiences tirées de la douane mondiale ont tendu à une solution. c'est celle de la gestion de risques - une nouvelle technique qui demande donc la réformulation et Ì*amélioration des bases juridiques en matiére de douane.
Dans ce nouveau contexte, la Direction générale de la douane vietnamienne a réformé ses procédures douaniéres et les a dévelopées dans le but de les moderniser. celles-ci se sont encore rattachées aux mesures traditionnelles parce que la douane vietnamienne est a | heure actuelle, au premier stade du processus d’application des techniques opérationnelles modernes comme la procédure simplifiée, le contrôle a postériori.C est juste lécart désavantageux entre la procédure traditionnelle et les objectifs et les exigences de la procedure moderne qui constitue. pour la douane vietnamienne un défi beaucoup plus grand que le manque de dispositifs. d'équipements et de technologie de controle.
il s'agit de la question de savoir comment créer a la fois un équilibre entre la facilité et la gestion stricte. ceci force la douane vietnamienne a Neuyen Toan - 2 promotion- Memoire de recherche DESS DROIT DES AFFAIRES INTERNATIONALES ANNEE 2002-2003 rechercher un nouvel instrument plus efficace pour éviter ce paradoxe. Dans ce sens. la douane vietnamienne s'est approchée a la technique de gestion de risques.
Entrée en vigueur a compter du ler janvier 2002. la loi sur la douane vietnamienne a basé des dispositions fondamentales sur la réforme de la procédure douaniére, y compris l’application de la gestion des risques comme prévu dans ses articles 29. Cependant, jusqu’a maintenant. la douane vietnamienne n’a pas encore déterminé son orientation nécessaire pour matériellement réaliser cette rénovation au moyen des formalités plus concrétes et efficaces.
Partant de cette situation. nous nous décidons de rédiger notre mémoire de recherche ainsi intitulé : "Amélioraton des bases techniques et juridiques necessaires a l'application de la gestion des risques dans les activités douaniéres au Vietnam". Ce mémoire est. pensons-nous personnellement.
une petite contribution a la modernisation de la douane vietnamienne. Notre mémoire est destiné d'une part à analyser certains concepts et contenus de la gestion des risques ainsi que ses avantages et son importance, đautre part a étudier l'état actuel et les expériences relatives à la gestion des risques au sein des administrations douanières d'autres pays dans le monde dans le but de transformer la gestion des risques en une technique opérationnelle de la douane vietnamienne. Précisement, Ïauteur de la recherche souhaite donner des mesures concrétes afin d'améliorer et de compléter les dispositions stipulées dans les articles 29, 30 et 32 de la loi sur douane et dans les textes juridiques concernées. En révisant lopération pratique de la douane vietnamienne relative a la gestion des risques.
nous pouvons en relever les difficultés rencontrées et les insuffisances dans la législation sur la douane actuelle pour apporter par suite des modifications aux dispositions légistatives en question. Comme la gestion des risques est toute nouvelle dans la douane vietnamienne et qu'il s'agit d'un sujet vaste. nous nous limitons a étudier l’application de la gestion des risques dans les opérations douanieres dans le monde entier et quelques questions juridiques relatives 4 la Convention internationale pour la. 2 ype : : : : a - Ì : x simplification et Pharmonisation des régimes douaniers (Convention de Kyoto).
a ' Voir 10 Nguyen Toan - 2 promotion- Memoire de recherche Page 2 DESS DROIT DES AFFAIRES INTERNATIONALES ANNEE 2002-2003 la législation sur la douane vietnamienne. Nous souhaitons également dégager l'évolution de l’approche de la technique de gestion des risques dans la douane vietnamienne et des textes juridiques nécassaires a la matiere. A travers cette recherche. nous souhaitons vivement améliorer la Jégislation douaniere actuelle pour pouvoir appliquer les techniques de gestion des risques en fonction des degrés de la modernisation des activités de la douane au Vietnam.
Pour atteindre ce but envisagé, dans la premiére partie. nous procédons a une vue d'ensemble sur la gestion des risques en définissant la notion de gestion des risques et en faisant une synthése sur la recherche et | ‘application de la technique de gestion des risques dans l'activité douaniére d'autres pays dans le monde. La deuxiéme sera consacréc a l'analyse de l'état actuel de la modernisation de la douane vietnamienne, y compris de ses textes juridiques et la nécessité de la gestion des risques. La derniére partie sera destinée aux recommandations et propositions personnelles dans l'espoir de perfectionner le systeme de droit régissant la mise en oeuvre de la gestion des risques dans les activités dounières au Vietnam.
Dans ce mémoire. de nombreuses méthodes de recherche ont été utilisées a savoir l'analvse de documents. la comparaison et létude sur terrain. En le réalisant, nous avons recu de précieuses aides de la part de nos professeurs.
des spécialistes et de nos amis sans lesquels nous ne pouvons pas finir notre travail. Faute de temps et de connaisances. notre travail ne peut pas de toute facon. éviter des restrictions.
recevoir vos précieux commentaires et recommendations pour bien finir notre travail, et dans un long terme pour mettre en oeuvre la gestion des risques aux opérations quotidiennes de la douane vietnamienne. Nguyen Toan - 2 promotion- Memoire de recherche Page 3 DESS DROIT DES AFFAIRES INTERNATIONALES ANNEE 2002-2003 PARTIE I GENERALITES SUR LA GESTION DES RISQUES CHAPITRE I NOTION DE GESTION DES RISQUES SECTION 1 CONCEPTION DU RISQUE § 1 Définition du risque Dans la vie quotidienne. bien d'événements inhabituels se passent au-dela du controle humain, par exemple : - Le grand paquebot Titanique avec ses équipements luxueux qui avait rencontre soudainement un énorme iceberg. finissait sa vie et celle de plus de 1200 passagers dans la haute mer.
- Dix mille de Turcs qui avaient leurs beaux rêves la veille ont été brusquement enterrés dans un tremblement de terre. - Par le rapport officiel du Vietnam, chaque jour i] v a environ 30 personnes mortes a cause des accidents de circulation. Ces événements ont pour caratéristiques communes suivantes : - On peut sentir ou comprendre ce qui se passera mais on ne peut pas s'assurer quand ou comment ces événements auront lieu.