Chuyển Giao Công Nghệ Trong Các Dự Án Đầu Tư Nước Ngoài Tại Việt Nam

• Tác giả: Phan Quoc Nguyen
• Người hướng dẫn: Prof. Vu Chi Loc
• Trường học: Université Francois Rabelais de Tours
• Chuyên ngành: Droit des Affaires Internationales
• Đề tài: Chuyển Giao Công Nghệ Trong Các Dự Án Đầu Tư Nước Ngoài Tại Việt Nam: Những Hạn Chế và Thách Thức Pháp Lý
• Loại tài liệu: mémoire de recherche
• Năm xuất bản: 2003
• Địa điểm: Hanoi

• REMERCIEMENTS
• ABREVIATIONS
• TABLE DES MATIERES
• INTRODUCTION
• 1. PARTIE I: Généralité sur le Transfert de Technologie et le cadre juridique relatif au transfert de technologie dans des projets d’investissements étrangers au Vietnam
• 1. Chapitre 1 - Le transfert de technologie et le transfert international de technologie
• 1.1. Section 1 - Le transfert de technologie
• 1.1.1. § 1 - La notion de la “technologie”
• 1.1.1.1. A. Consciences de la technologie:
• 1.1.1.2. B. Des parts composantes de la technologie:
• 1.1.2. § 2 - La notion du “Transfert de technologie”
• 1.1.2.1. A. Consciences du transfert de technologie :
• 1.1.2.2. B. Sources du transfert de technologie:
• 1.1.2.3. C. La capacité de technologie:
• 1.1.2.4. D. Les activités considérées comme le “Transfert de Technologie” :
• 1.1.2.5. E. Le Prix du transfert de technologie et la méthode de le calculer:
• 1.1.2.6. F. Méthode de paiement:
• 1.2. Section 2 - Transfert international de technologie
• 1.2.1. § 1 - Les caractéristiques du transfert international de technologie
• 1.2.2. § 2 - Le rôle du transfert international de technologie
• 1.2.2.1. A. La globalisation des activités:
• 1.2.2.2. B. Le remplacement des technologies arriérées
• 1.2.3. § 3 - Les tendances nouvelles du transfert de technologie dans le monde
• 1.3. Section 3 - La nécessité du transfert de technologie au Vietnam
• 1.3.1. § 1 - L’importance du transfert de technologie pour le développement économique au Vietnam
• 1.3.2. § 2 - La nécessité du transfert de technologie et de l’innovation de technologie au Vietnam
• 1.4. Section 4 - Le transfert de technologie dans les projets d’investissements directs étrangers au Vietnam: Avantages et Inconvénients
• 1.4.1. § 1 - La situation actuelle de l’investissement direct étranger au Vietnam
• 1.4.2. § 2 - L’investissement étranger est la source importante de technologie
• 1.4.3. § 3 - La Situation actuelle du transfert de technologie dans les projets d’investissements étrangers au Vietnam et problèmes existants
• 1.4.4. § 4 - Le transfert de technologie dans les projets d’IDE au Vietnam: Avantages et Inconvénients
• 2. Chapitre 2 - Le cadre juridique relatif au transfert de technologie dans les projets d’investissements Etrangers au Vietnam
• 2.1. Section 1 - Les règlements de l’Etat sur l’investissement étranger relatifs au transfert de technologie
• 2.1.1. § 1 - La garantie du Gouvernement sur les activités d’investissements étrangers impliquant le transfert de technologie
• 2.1.2. § 2 - La protection et les mesures incitatives au transfert de technologie
• 2.1.3. § 3 - Apport en capital sous forme de transfert de technologie
• 2.1.4. § 4 - Politiques et mécanismes financiers incitatifs pour d’investissement dans des Activités scientifique et technologiques
• 2.1.5. § 5 - Traitement préférentiel relatif aux loyers
• 2.2. Section 2 - Les réglements spécifiques de l’Etat sur le transfert de technologie
• 2.2.1. § 1 - La vue d’ensemble sur la législation relative au transfert de technologie du Vietnam
• 2.2.2. § 2 - Contrats principaux
• 2.2.2.1. A. Champ d'application du transfert de technologie
• 2.2.2.2. B. Exigences sur la forme. Contrats exigent d’être approuvés
• 2.2.2.3. C. Durée du contrat de transfert de technologie. Taux de redevance. Interdiction des clauses anticoncurrentielles
• 2.2.2.4. D. D’autres
• 3. Chapitre 3 - Le cadre juridique relatif au transfert de technologie dans les projets d’investissements étrangers dans les Conventions Internationales et celui des quelques autres pays dans la région
• 3.1. Section 1 - Quelques traits sur le Projet du Code International de Conduite sur le Transfert de Technologie du CNUDCED (1985)
• 3.1.1. § 1 - Les principes de base et le cadre de l’action normative destinée à faciliter et améliorer le transfert international de technologie
• 3.1.2. § 2 - Code International de Conduite pour le Transfert de Technologie
• 3.2. Section 2 - Des activités de transfert de technologie par les Accords Multilatéraux de
• 3.2.1. § 1 - Dispositions relatives au transfert de technologie dans les accords de l’OMC
• 3.2.1.1. A. Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC):
• 3.2.1.2. B. Accord général sur le commerce des services (AGCS):
• 3.2.1.3. C. Accord sur les obstacles techniques au commerce (OTC)
• 3.2.1.4. D. Accord sur les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS):
• 3.2.2. § 2 - Dernières activités encourageant le transfert de technologie de l’OMC
• 3.2.2.1. A. Déclaration sur l”accord sur les ADPIC et la santé publique
• 3.2.2.2. B. Groupe de travail du Commerce et du Transfert de Technologie :
• 3.3. Section 3 - Règlements de quelques pays relatifs au transfert de technologie dans les projets d’investissements étrangers
• 3.3.1. § 1 - La Chine
• 3.3.1.1. A. La politique d’attirer l’investissement étranger relatif au transfert de technologie:
• 3.3.1.2. B. Les Règlements de la République Populaire de Chine sur l’Administration d’Import-Export de la Technologie:
• 3.3.1.3. C. Nouveaux réglements relatifs au transfert de technologie de la Chine
• 3.3.2. § 2 - La Corée du Sud
• 3.3.2.1. A. D’un régime d’autorisation a un régime de promotion des IDE:
• 3.3.2.2. B. Centre Coréen de Transfert de Technologie (Korea Technology Transfer Center)
• 3.3.2.3. C. Dispositions claires et fortes relatives au Transfert de Technologie:
• 2. PARTIE II: Analyse des restrictions et des enjeux juridiques
• 1. Chapitre 1 - Evaluation générale sur le cadre juridique du Vietnam relatif au transfert de technologie dans les projets d’investissements étrangers
• 2. Chapitre 2 - Analyses sur les principaux enjeux juridiques existants
• 2.1. Section 1 - Les restrictions et les enjeux juridiques actuels
• 2.1.1. § 1 - Des restrictions de clé et enjeux juridiques sur le transfert de technologie
• 2.1.2. § 2 - Analyse sur quelques principales restrictions et enjeux juridiques
• 2.1.2.1. A. Taux limité de redevance et Définition restrictive du prix net de vente:
• 2.1.2.2. B. Durée limitée du contrat de transfert de technologie et Champ d’application de la “technologie” y compris la marque de fabrique:
• 2.1.2.3. C. Procédures administratives compliquées
• 2.1.2.4. D. Des clauses d’interdiction
• 2.2. Section 2 - Analyse sur les points de vue socio-économique de l’Etat du Vietnam
• 2.2.1. § 1 - Justifications du MPI
• 2.2.2. § 2 - Analyse des Justifications du MOST
• 2.2.2.1. A. “Ces régles sont basées sur le conseil de l’ONU”
• 2.2.2.2. B. Les réglements du MOST pour “Elever le pouvoir du Vietnam dans les négociations”
• 2.2.2.3. C. “Ces restrictions sont nécessaires pour le contrôle sur des devises étrangeres”
• 2.2.2.4. D. “Ces restrictions protègent la minorité des actionnaires”
• 2.2.2.5. E. “Ces restrictions émpéchent la concurrence injuste”
• 2.2.2.6. F. “DPI sont quand méme des Droits de Durée Limitée”
• 3. PARTIE III: Quelques Recommandations et Solutions
• 1. Chapitre 1 - Recommandations et solutions à court terme
• 1.1. Section 1 - La modification du Décret No.45/1998/ND-CP et de ses reglements d’execution
• 1.1.1. § 1 - Plus grande autonomie dans la décision sur le taux de redevance
• 1.1.2. § 2 - L’augmentation du cadre de“prix net de vente” fixé par l’Etat
• 1.1.3. § 3 - L’élimination de la limite sur la durée du contrat de transfert de technologie
• 1.1.4. § 4 - La simplification des procédures administratives
• 1.1.5. § 5 - Décentralisation de la gestion de TT pour les autorités locales
• 1.2. Section 2 - D'autres adaptations nécessaires pour attirer davantage l'investissement étranger et promouvoir le transfert de technologie au Vietnam
• 1.2.1. § 1 - La révision du système juridique
• 1.2.2. § 2 - La réforme de l’administration publique
• 1.2.3. § 3 - L’amélioration de l’infrastructure et des services publics
• 1.2.4. § 4 - La politique pour le développement des ressources humaines et l’encouragement des ressortissants
• 1.2.5. § 5 - La fourniture des informations par des organes de représentations du Vietnam a l’etranger
• 1.2.6. § 6 - La réduction de l’impot sur le revenu personnel
• 2. Chapitre 2 - Recommandations et solutions à moyen et long terme
• 2.1. Section 1 - Des orientations pour le mécanisme et la politique synchronisée afin de promouvoir le transfert de technologie, l’innovation de technologie et l'utilisation de haute technologie
• 2.1.1. § 1 - L’institutionnalisation des directives et des orientations et la mise en œuvre des perspectives d’avenir
• 2.1.2. § 2 - Le marché de la Science et de la Technologie
• 2.1.3. § 3 - La réforme de la méthode de gestion étatique de l’investissement dans la technologie et l’innovation de technologie
• 2.1.4. § 4 - La diversification des sources de capital
• 2.1.5. § 5 - Les incitations fiscales et de crédit
• 2.2. Section 2 - Quelques solutions et politiques détaillées
• 2.2.1. § 1 - Solutions de promotion
• 2.2.2. § 2 - Solutions d’assistance technique
• 2.2.3. § 3 - Solutions financières
• 2.2.4. § 4 - Solutions de crédit préférentiel
• 2.2.5. § 5 - D'autres solutions
• CONCLUSION

I. Tổng Quan Về Chuyển Giao Công Nghệ Trong Đầu Tư Nước Ngoài Tại Việt Nam

Chuyển giao công nghệ là một yếu tố quan trọng trong các dự án đầu tư nước ngoài tại Việt Nam. Nó không chỉ giúp nâng cao năng lực công nghệ mà còn thúc đẩy sự phát triển kinh tế. Tuy nhiên, việc thực hiện chuyển giao công nghệ gặp nhiều khó khăn do các quy định pháp lý chưa hoàn thiện. Các nhà đầu tư nước ngoài thường gặp phải những rào cản trong việc tiếp cận công nghệ tiên tiến. Điều này ảnh hưởng đến khả năng cạnh tranh của Việt Nam trên thị trường quốc tế.

1.1. Khái Niệm Về Chuyển Giao Công Nghệ

Chuyển giao công nghệ được hiểu là quá trình chuyển nhượng quyền sở hữu hoặc quyền sử dụng công nghệ từ một bên sang bên khác. Điều này bao gồm cả việc chuyển giao kiến thức, kỹ năng và quy trình sản xuất.

1.2. Vai Trò Của Chuyển Giao Công Nghệ Trong Đầu Tư Nước Ngoài

Chuyển giao công nghệ đóng vai trò quan trọng trong việc nâng cao năng lực sản xuất và cải thiện chất lượng sản phẩm. Nó cũng giúp Việt Nam tiếp cận với các công nghệ mới, từ đó thúc đẩy sự phát triển bền vững.

II. Những Hạn Chế Pháp Lý Trong Chuyển Giao Công Nghệ Tại Việt Nam

Hạn chế pháp lý là một trong những thách thức lớn nhất đối với chuyển giao công nghệ trong các dự án đầu tư nước ngoài. Các quy định hiện hành thường không rõ ràng và thiếu tính đồng bộ, dẫn đến khó khăn trong việc thực hiện các hợp đồng chuyển giao công nghệ. Điều này không chỉ làm giảm sự hấp dẫn của Việt Nam đối với các nhà đầu tư mà còn ảnh hưởng đến sự phát triển công nghệ trong nước.

2.1. Các Quy Định Pháp Lý Còn Thiếu Hoàn Thiện

Nhiều quy định pháp lý liên quan đến chuyển giao công nghệ còn thiếu rõ ràng và cụ thể. Điều này gây khó khăn cho các nhà đầu tư trong việc thực hiện các hợp đồng chuyển giao công nghệ.

2.2. Rào Cản Trong Việc Đăng Ký Và Bảo Vệ Quyền Sở Hữu Trí Tuệ

Việc đăng ký và bảo vệ quyền sở hữu trí tuệ liên quan đến công nghệ chuyển giao còn nhiều bất cập. Điều này làm giảm động lực cho các nhà đầu tư nước ngoài khi họ muốn chuyển giao công nghệ vào Việt Nam.

III. Thách Thức Trong Việc Thực Hiện Chuyển Giao Công Nghệ

Thực hiện chuyển giao công nghệ tại Việt Nam gặp nhiều thách thức, bao gồm sự khác biệt về văn hóa, trình độ phát triển công nghệ và sự thiếu hụt nguồn nhân lực có kỹ năng. Những yếu tố này làm cho việc áp dụng công nghệ mới trở nên khó khăn hơn. Các nhà đầu tư cần phải có chiến lược rõ ràng để vượt qua những thách thức này.

3.1. Sự Khác Biệt Về Văn Hóa Kinh Doanh

Sự khác biệt về văn hóa kinh doanh giữa các quốc gia có thể gây ra hiểu lầm và khó khăn trong việc thực hiện các hợp đồng chuyển giao công nghệ. Điều này đòi hỏi các bên liên quan phải có sự thấu hiểu và linh hoạt.

3.2. Thiếu Hụt Nguồn Nhân Lực Có Kỹ Năng

Việt Nam hiện đang đối mặt với tình trạng thiếu hụt nguồn nhân lực có kỹ năng cao trong lĩnh vực công nghệ. Điều này ảnh hưởng đến khả năng tiếp nhận và áp dụng công nghệ mới từ các nhà đầu tư nước ngoài.

IV. Giải Pháp Để Tăng Cường Chuyển Giao Công Nghệ

Để tăng cường chuyển giao công nghệ trong các dự án đầu tư nước ngoài, Việt Nam cần cải thiện khung pháp lý và tạo ra môi trường thuận lợi cho các nhà đầu tư. Các chính sách khuyến khích đầu tư và bảo vệ quyền sở hữu trí tuệ cần được hoàn thiện hơn. Đồng thời, cần có các chương trình đào tạo để nâng cao kỹ năng cho nguồn nhân lực.

4.1. Cải Thiện Khung Pháp Lý

Cần có những cải cách trong khung pháp lý để tạo điều kiện thuận lợi cho việc chuyển giao công nghệ. Điều này bao gồm việc làm rõ các quy định và giảm thiểu thủ tục hành chính.

4.2. Tăng Cường Đào Tạo Nguồn Nhân Lực

Đào tạo nguồn nhân lực có kỹ năng cao là rất cần thiết để tiếp nhận và áp dụng công nghệ mới. Các chương trình đào tạo cần được thiết kế phù hợp với nhu cầu của thị trường.

V. Ứng Dụng Thực Tiễn Của Chuyển Giao Công Nghệ Tại Việt Nam

Chuyển giao công nghệ đã mang lại nhiều lợi ích cho Việt Nam trong việc phát triển kinh tế và nâng cao năng lực sản xuất. Nhiều doanh nghiệp đã thành công trong việc áp dụng công nghệ mới, từ đó cải thiện chất lượng sản phẩm và tăng cường khả năng cạnh tranh. Tuy nhiên, vẫn còn nhiều thách thức cần phải vượt qua để tối ưu hóa lợi ích từ chuyển giao công nghệ.

5.1. Các Doanh Nghiệp Thành Công Trong Chuyển Giao Công Nghệ

Nhiều doanh nghiệp Việt Nam đã thành công trong việc áp dụng công nghệ mới từ các nhà đầu tư nước ngoài. Điều này không chỉ giúp nâng cao năng lực sản xuất mà còn cải thiện chất lượng sản phẩm.

5.2. Tác Động Của Chuyển Giao Công Nghệ Đến Nền Kinh Tế

Chuyển giao công nghệ đã có tác động tích cực đến nền kinh tế Việt Nam, giúp tăng trưởng kinh tế và tạo ra nhiều việc làm mới. Tuy nhiên, cần có các chính sách hỗ trợ để duy trì và phát triển hơn nữa.

VI. Kết Luận Về Chuyển Giao Công Nghệ Tại Việt Nam

Chuyển giao công nghệ trong các dự án đầu tư nước ngoài tại Việt Nam là một lĩnh vực đầy tiềm năng nhưng cũng không ít thách thức. Cần có những cải cách mạnh mẽ trong khung pháp lý và chính sách để thu hút đầu tư và tối ưu hóa lợi ích từ chuyển giao công nghệ. Tương lai của chuyển giao công nghệ tại Việt Nam phụ thuộc vào khả năng cải thiện môi trường đầu tư và nâng cao năng lực cạnh tranh.

6.1. Tương Lai Của Chuyển Giao Công Nghệ

Tương lai của chuyển giao công nghệ tại Việt Nam sẽ phụ thuộc vào khả năng cải cách khung pháp lý và chính sách đầu tư. Cần có sự hợp tác chặt chẽ giữa nhà nước và doanh nghiệp để đạt được mục tiêu này.

6.2. Những Đề Xuất Để Cải Thiện Chuyển Giao Công Nghệ

Cần có những đề xuất cụ thể để cải thiện chuyển giao công nghệ, bao gồm việc hoàn thiện khung pháp lý, tăng cường đào tạo nguồn nhân lực và tạo ra môi trường đầu tư thuận lợi.